Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIGCANETTE
GRANET PATRICK
VINCENT DANIEL

Numéro de dépôt :
98753405
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque BIGCANETTE

Déposée le 5 octobre 1998 par GRANET PATRICK et VINCENT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIGCANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Les déposants sont GRANET PATRICK, domicilié(e) LA COUTANCIE, 24130 PRIGONRIEUX - France et VINCENT DANIEL, domicilié(e) IMPASSE ALIBERT, 1910 BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANET PATRICK - France.

La marque BIGCANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIGCANETTE est expirée depuis le 5 octobre 2008.

GRANET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LES PORTE JARRETELLES , STOPWASTE STOPGASPI


GRANET PATRICK - LA COUTANCIE, 24130 PRIGONRIEUX - France

VINCENT DANIEL - IMPASSE ALIBERT, 1910 BRIVE - France


GRANET PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Bouteille destinée à contenir et à distribuer toutes boissons.